L'ensemble de ce site (images et photos, vidéos, textes, sons) relève de la législation
française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions,
partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l'article
L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction texte, photo, audio, vidéo sont réservés et strictement
limités. La reproduction des images, des vidéos et des sons est formellement interdite
sauf accord entre les parties. La copie des textes figurant sur intuitupersonae.com
doit faire l'objet d’une autorisation préalable expresse et respecter l’intégrité
des documents reproduits, la citation explicite de la source telle que : « Avec
l’aimable autorisation d’Intuitu Personae – www.intuitupersonae.com. Tous droits
réservés.», la gratuité de la diffusion.
En accord avec la loi Informatique et Liberté, n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative
à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs bénéficient d’un
droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui
les concernent.
Pour exercer ce droit, il suffit de nous en faire la demande en nous écrivant
- par courriel : contact@intuitupersonae.biz
- par courrier postal : INTUITU PERSONAE, 66 rue Sébastien Mercier, 75015 Paris
Indiquez votre nom ou raison sociale, vos coordonnées physiques et/ou électroniques.
La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception
de votre demande.
